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EQUUS ARIEGE PYRENEES

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Mentions Légales & Cadre de Transparence Loi 1901

1. Présentation de l'Éditeur

Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association EQUUS ARIEGE PYRENEES, groupement d'intérêt général à but non lucratif, régi par la Loi du 1er Juillet 1901 et le Décret du 16 Août 1901.
Siège Social : LA POLONAISE, 09270 MAZERES, France.
Identifiant R.N.A. : W092005963 (Sous-Préfecture de Pamiers).
Numéro SIREN : 914351739.
Adresse Électronique Officielle : taimoormahab@gmail.com
Contact Téléphonique Direct : +33073565955

2. Responsabilité de la Publication

Directeur de la Publication : Le Président de l'Association EQUUS ARIEGE PYRENEES au titre de sa représentation légale.
Administrateurs du Portail : Comité de Communication Interne Bénévole.

3. Hébergement du Portail

Conformément aux exigences de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'hébergement de cette plateforme est assuré par :
Prestataire d'Hébergement : Google Cloud Platform / Cloud Run Services.
Adresse de l'Hébergeur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

4. Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité

L'intégralité du contenu éditorial, des photographies statiques de la faune pyrénéenne et des supports informatifs diffusés sur ce portail est la propriété exclusive de l'association EQUUS ARIEGE PYRENEES. Toute reproduction ou traduction à des fins commerciales ou lucratives est strictement interdite sans consentement exprès.
Ce portail ne contient aucun espace marchand, aucune boutique de commerce électronique, et ne vend aucun produit ni forfait publicitaire.

5. Transparence et Traitement des Données Personnelles

Les informations recueillies via nos formulaires d'enquête, de bénévolat ou de contact d'événements font l'objet d'un traitement informatique non lucratif par nos équipes administratives pour la gestion interne de nos adhérents. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos informations personnelles en écrivant à notre adresse de contact permanent.

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EQUUS ARIEGE PYRENEES

Association à but non lucratif œuvrant pour l'utilité publique, la cohésion sociale, la santé des populations isolées and l'éducation environnementale par l'équithérapie et les disciplines équestres d'intégration.

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SIREN : 914351739

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